ConstruktglasLogo
ConstruktglasLogo

Pas encore de double vitrage ? Appelez-nous au 056 71 60 42.

Clause de non-responsabilité

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

 

Ce site web est la propriété de Construktglas bvba

Adresse du siège social :

Construktglas bvba

Kleine Waregemstraat 27

Parc industriel 'De Geit

8530 Harelbeke

info@construktglas.be

En accédant au site web et en l'utilisant, vous acceptez expressément les conditions générales suivantes et vous vous engagez à les respecter.

 

Droits de propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris le concept, la mise en page, la structure, les codes sources, les logiciels, les images, les photos, les animations, les logos, les marques, les dessins, les données, les noms de produits et d'entreprises, les œuvres audiovisuelles, les textes, les données, la musique, etc. sont protégés par des droits intellectuels et appartiennent exclusivement à Construktglas bvba ou à des tiers habilités et sont protégés par différents droits de propriété intellectuelle, y compris le droit d'auteur, le droit des marques, le droit sui generis du producteur d'une base de données, etc. que vous reconnaissez et acceptez. En naviguant sur ce site, vous n'acquérez aucun droit sur ces éléments.

La reproduction, la diffusion, la vente, la distribution, la publication, l'adaptation et/ou l'utilisation, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit, de quelque manière que ce soit de ce site et de son contenu est strictement interdite. Le stockage de toute information et/ou partie de ce site dans une base de données (électronique) ou autre n'est pas autorisé, à l'exception de la « mise en cache » automatique de l'information par le navigateur.

 

Limitation de la responsabilité

Les informations figurant sur le site web sont de nature générale. Elles ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques à l'intention de l'utilisateur.

Construktglas bvba met tout en œuvre pour que les informations mises à disposition soient complètes, correctes, précises et actualisées. Malgré ces efforts, des inexactitudes peuvent survenir dans les informations mises à disposition. Si les informations fournies contiennent des inexactitudes ou si certaines informations sur ou via le site ne sont pas disponibles, Construktglas bvba mettra tout en œuvre pour y remédier dans les plus brefs délais.

Construktglas bvba ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations contenues dans ce site.

Si vous constatez des inexactitudes dans les informations mises à disposition via le site, vous pouvez contacter l'administrateur (Nessie Vandendorpe - e-mail : nessie@construktglas.be) du site.

Le contenu du site (y compris les liens) peut être adapté, modifié ou complété à tout moment sans préavis ni notification. Construktglas bvba ne donne aucune garantie quant au bon fonctionnement du site et ne peut en aucun cas être tenue responsable du mauvais fonctionnement ou de l'(in)disponibilité temporaire du site ou de toute forme de dommage, direct ou indirect, qui pourrait résulter de l'accès au site ou de son utilisation.

 

Construktglas bvba ne peut en aucun cas être tenu responsable envers qui que ce soit, directement ou indirectement, d'une manière particulière ou autre, des dommages imputables à l'utilisation de ce site ou de tout autre site, notamment à la suite de liens ou d'hyperliens, en ce compris, sans limitation, toutes les pertes, interruptions de travail, dommages aux programmes ou autres données sur le système informatique, le matériel, les logiciels ou autres de l'utilisateur.

Le site web peut contenir des hyperliens vers des sites web ou des pages de tiers, ou y faire référence indirectement. Le fait de placer des liens vers ces sites ou pages n'implique en aucun cas une approbation implicite de leur contenu.

 

Construktglas bvba déclare expressément n'avoir aucun contrôle sur le contenu ou les autres caractéristiques de ces sites web et ne peut en aucun cas être tenu responsable de leur contenu ou de leurs caractéristiques ou de toute autre forme de dommage résultant de leur utilisation.

 

Droit applicable et tribunaux compétents

Le droit belge est d'application sur ce site. En cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Courtrai sont compétents. Seul le droit belge est applicable.

Cette version du disclaimer est entrée en vigueur le 1er octobre 2007.

 

© 2016 Construktglas. Tous les droits sont expressément réservés.